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juin 24, 2020 0 By admin

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Nom: formulaire 3666
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 9.85 MBytes

Par Céline Tridon le 9 nov. Informations sur le portail Plan du site Evaluez le portail Mentions légales Accessibilité Nous contacter. Les différents types de marchés publics Les exceptions « classiques » aux marchés publics La passation des marchés L’exécution des marchés Les recours contentieux liés à la passation des contrats de la commande publique La dématérialisation des procédures des marchés publics Conseils aux acheteurs Cahiers des clauses administratives générales et techniques Les formulaires à télécharger Les modèles d’avis Les formulaires européens L’attestation fiscale Le recensement économique des marchés Les taux applicables pour le calcul des intérêts moratoires. Par Eve Mennesson le 15 janv. Trophées Décisions Achats Déposez votre dossier de candidature avant le 15 mars !

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