TÉLÉCHARGER NOUVEAU CCAG FCS

février 11, 2021 0 By admin

La règle du forfait s’applique-t-elle-même si le marché public s’avère moins onéreux? Textes de la commande publique Accueil « Textes ». Dans un marché public au prix global et forfaitaire, la masse de travaux initialement prévus diminue. Les cahiers des clauses administratives générales CCAG. Comment répondre aux marchés publics?

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Licence: Usage Personnel Seulement
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Marchés publics de travaux. Lorsque ce délai est écoulé, elles peuvent être détruites ou évacuées par le pouvoir adjudicateur, aux frais du titulaire. Ils permettent de préciser et compléter le Code des marchés publics. Mot de passe oublié. Sources des contrats publics. Textes de la commande publique Accueil « Textes ». Newsletter de Finances Hospitalières Inscrivez-vous et soyez informé de nos nouvelles parutions et de l’actualité de notre site.

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